Condition générales

1. Inscription au cours

1.1 En confirmant son inscription et/ou l’inscription d’une ou plusieurs personne(s) sous sa charge, le (la) client(e) accepte les conditions du club Taekwon-Do ITF Montréal (le « Club ») et le (la) client(e), ainsi que chaque personne inscrite sous sa charge, devient un membre du Club (le « Membre »).

1.2 Chaque Membre s’engage à respecter les conditions suivantes :

  • Le Membre déclare être physiquement sain pour entreprendre un programme d’exercice et la pratique des arts martiaux. Dans le cas où un Membre a des restrictions physique, médicale ou autre, il/elle s’engage à informer l’instructeur du Club avant le début des cours.
  • Le Membre déclare être pleinement conscient(e) que la pratique du Taekwon-Do et l’entrainement à l’autodéfense sont des activités impliquant des contacts et que des blessures peuvent en découler. Le Membre accepte librement et de façon éclairée les risques reliés à la pratique du Taekwon-Do, de l’autodéfense ou de toutes activités auxquelles il participera dans le cadre de son adhésion au Club. Par conséquent, le Membre libère le Club de toutes responsabilités quant aux dommages corporels et matériels découlant de la pratique des activités mentionnées précédemment et quant à l’usage des commodités, de l’équipement et des lieux mis à sa disposition. De plus, n’étant pas parti à un contrat de dépôt avec le Club, le Membre libère ce dernier de toute responsabilité quant à tous objets perdus ou volés.
  • Si le Membre utilise avec négligence l’équipement mis à sa disposition et endommage la propriété, il en accepte l’entière responsabilité.
  • Le Membre accepte et se soumet aux règlements du Club qui lui seront dictées par ses instructeurs et, le cas échéant, aux règlements de Quadrathlon ITF Québec, la fédération québécoise de Taekwon-Do (la « Fédération ») disponible sur le site à l’adresse https://www.quadrathlonitfquebec.org.
  • Toute contravention aux règlements ainsi que tout défaut de paiement sur ses obligations qui ont été contractées envers le Club peuvent résulter par la suspension de tous les privilèges du Membre et sous peine d’expulsion sans remboursement.

1.3 Pour les inscriptions au cours de Taekwon-Do : Le Membre accepte et convient de devenir membre de la Fédération et s’engage à payer les frais d’affiliation annuelle à la Fédération au plus tard dix (10) jours après le début de la session. Les frais sont de 35.00 $ pour les ceintures de couleur et 50.00 $ pour les ceintures noires. L’affiliation doit être renouvelée annuellement, lors de la session d’automne en septembre, et demeure valide jusqu’au 31 août de l’année suivante.  Pour les nouveaux membres s’inscrivant après 1er avril, les frais d’affiliation sont réduits de 50 %.

1.4 Les achats et les inscriptions au cours sont assujetties à la Politique de remboursement, d’échange et de retour du Club. S.V.P., veuillez la consulter.

2. Consentement pour l’usage de photographies et d’enregistrements audiovisuels

2.1 Taekwon-Do ITF Montréal, ou une personne autorisée par le Club, prendra occasionnellement des photographies ou réalisera des enregistrements audiovisuels lors des cours et des activités du Club auquel le Membre participera. Taekwon-Do ITF Montréal pourra utiliser ces photographies ou ces enregistrements uniquement à des fins promotionnelles pour la réalisation de ses communications, qu’elles soient imprimées ou électroniques, y compris sur Internet, sur son propre site ou sur les sites de médias sociaux (le « Matériel Promotionnel »). Le Membre reconnait que le Matériel Promotionnel où l’on pourrait le reconnaître feront l’objet d’une diffusion et seront accessibles au public. En conséquence, le Membre convient et autorise Taekwon-Do ITF Montréal à le photographier ou à l’enregistrer sur vidéo, à publier et distribuer son image, avec ou sans son nom, par la voie du Matériel Promotionnel, le tout sans aucune rémunération, sans autres avis ou sans demande d’approbation des photographies ou enregistrements vidéo dans leur forme finale.

3. Achat d’équipements

3.1 Les équipements mis en vente sur ce site sont uniquement destinés à la clientèle du Club. Les équipements sont livrés à l’acheteur en main propre au club lors des périodes de cours. Il n’y a pas de services de livraison postale. Les délais de livraison peuvent varier d’une (1) à quatre (4) semaines. Aucun remboursement sur les équipements. La vente d’équipement est assujettie à notre Politique de remboursement, d’échange et de retour du Club. S.V.P., veuillez la consulter.

4. Changement d’horaire

4.1 Le Club se réserve le droit de modifier l’horaire ou d’annuler un cours s’il n’y a pas assez de participants. Dans le cas d’une annulation d’un cours, les frais d’inscription payés pour le(s) cours annulés par la Club seront remboursés dans les dix (10) jours suivant l’annulation.

5. Conditions d’utilisation des coupons et codes promotionnels

5.1 Le Club offre des rabais, des primes et des coupons-cadeaux sous forme de codes promotionnels pour les produits et services disponibles sur son site Internet. Consultez la page des questions fréquentes, sous l’onglet « Question? » du site, pour en connaitre les détails.

5.2 L’ensemble de ces promotions sont régies par les conditions d’utilisation suivante :

  • Pour appliquer un code promotionnel, vous devez le saisir avant de terminer la commande.
  • À l’exception des des coupons-cadeaux, les codes promotionnels ne sont pas cumulables.
  • Chaque code de promotionnel ne peut être utilisé qu’une seule fois, sauf indication contraire.
  • Chaque code promotionnel ne peut être utilisé que pour les articles éligibles. Certains produits sont exclus des codes promotionnels.
  • À l’exception des des coupons-cadeaux, les codes promotionnels sont valables pour une durée limitée. Le Club se réserve le droit de le modifier ou de les annuler à tout moment.
  • Si un montant minimum est requis pour la promotion, il s’agit du montant hors taxes, avant tout autre frais.
  • Les codes promotionnels ne sont pas transférables et ne peuvent être échangés contre de l’argent, un crédit ou des achats antérieurs.
  • Si vous retournez des articles ou annulez un cours acheté avec un code promotionnel, nous ne vous rembourserons pas le montant du code promotionnel.

5.3 En cas de violation des conditions d’utilisation, la promotion ne sera pas valide et le code promotionnel ne s’appliquera pas.

6. Prime de référence d’un nouveau membre

6.1 Un Membre qui recommande un nouveau membre au Club obtient une prime de référence sous forme de coupon rabais d’une valeur de cinquante (50) dollars (la « Prime ») pour chaque nouveau membre référé et ayant complété son inscription. Il n’y a pas de limite au nombre de personnes qu’un Membre peut recommander.

6.2 Par définition, un nouveau membre est une personne qui n’a jamais participé aux activités du Club.

6.3 Pour être éligible à la Prime, le membre référé doit mentionner le nom du Membre référant au Club dans les quinze (15) jours suivants son inscription.

6.4 Conditionnellement à ce que le nouveau membre ait complété et payé son inscription, la Prime est remise sous forme d’un code promotionnel unique dans les trente jours (30) jours suivant le début de la session. La Prime est uniquement applicable sur l’achat d’une activité du Club (cours, séance d’entrainement privée, atelier de perfectionnement, séminaire, etc.) et elle est valide pour un (1) an.

6.5 La Prime n’est pas transférable et ne peut être échangée contre de l’argent, un crédit ou des achats antérieurs.

6.6 Le Club peut modifier ou mettre fin au programme de prime en tout temps. Le cas échéant, les primes accordées demeureront valides jusqu’à leur date d’expiration.

6.7 Le programme est assujetti à toutes les lois applicables.

7. Mesures sanitaires

7.1 Le Membre s’engage à respecter toutes les mesures sanitaires exigées par la santé publique et le Club notamment en ce qui concerne les mesures pouvant être lié à la situation de COVID-19.

8. Acceptation des Conditions générales

8.1 Le Club se réserve le droit, à tout moment et à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retirer des parties des Conditions générales et des Conditions d’utilisation du site. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les Conditions générales pour voir si des modifications y ont été apportées. Si vous continuez à utiliser le site après la publication des modifications apportées, cela signifiera que vous acceptez lesdites modifications.

8.2 Le Club peut, à tout moment et sans préavis, modifier des produits ou services proposés sur le site ou les prix applicables à de tels produits ou services.

8.3 La Politique de remboursement, d’échange et de retours et la Politique de confidentialité font partie intégrante des Conditions générales.


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